Mentions légales

Responsable éditorial : Henri Willem

Adresse postale :
chez le gestionnaire de mes droits
Henri Willem c/o Diaphnature


Textes et images présentés sur le site sont protégés et régis par le droit d’auteur français. En cas de litige, seules les juridictions françaises seront compétentes.

1. Propriété
Tous les textes, titres et images sont la propriété de Henri Willem. L'intégralité du contenu est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte ou photo du site ne peut être reproduit, modifié, diffusé de quelque manière que ce soit sans autorisation préalable.

2. Demande d'autorisation de reproduction
Toute reproduction, même partielle, doit faire l'objet d'une demande préalable.

3. Surfacturation pour usage non autorisé
Tout usage non autorisé de photo ou de texte sera surfacturé 250 € et mes conditions générales de vente seront systématiquement appliquées.

4. Poursuites
Indépendamment de cette facturation, l'auteur ou son représentant, se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon. En cas de litige les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.

5. Confidentialité des mails
Je ne suis pas destiné à recevoir de la part des internautes des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles citées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre - qui me serait communiquée ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle et pourra donc être publiée sans spécification du nom de l'auteur, sauf stipulation contraire clairement exprimée.

6. Informatique et libertés
Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés », toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles la concernant. Pour cela, il suffit d'en faire la demande par l'onglet Contact du présent site.

7. Coordonnées personnelles
Je ne loue, prête ou vend aucun fichier, aussi les coordonnées du client ou du contact restent dans ma base et ne sont utilisées éventuellement que pour l'informer de mes nouveautés. La personne qui ne souhaite pas recevoir de tels courriers doit me le signaler.